BATTERIEMODUL
Brevet européen · EP3926732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926732
- Numéro de demande
- EP19915111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/244 (2021.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 50/588 (2021.01)H01M 50/593 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/617 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/242 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/264 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/35 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/569 (2021.01)H01M 10/6554 (2014.01)
- Priorité
- JP 2019022829 12.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048020 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/166182 20.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
EGASHIRA, Takuya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TAKATA, Hiroshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.