BATTERIE

Brevet européen · EP3926738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926738
Numéro de demande
EP21164293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 50/10 (2021.01)
H01M 50/14 (2021.01)
H01M 50/40 (2021.01)
H01M 50/449 (2021.01)
Priorité
CN 202021100961 U 15.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

ZHOU, Quan

Ningde City,, Fujian Province, 352100, CN

ZHANG, Guowen

Ningde City,, Fujian Province, 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.