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Brevet européen · EP3926794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926794
- Numéro de demande
- EP19933483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 19/14 (2006.01)H02K 19/10 (2006.01)H02K 1/24 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910533865 19.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/128872 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/253200 24.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Bin
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
HU, Yusheng
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
XIAO, Yong
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
SHI, Jinfei
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
YU, Qinhong
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
LI, Xia
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.