PESTIZIDMISCHUNGEN MIT EINER PYRAZOLVERBINDUNG

Brevet européen · EP3927164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927164
Numéro de demande
EP20705330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01N 43/58 (2006.01)
A01N 33/20 (2006.01)
A01N 37/34 (2006.01)
A01N 37/46 (2006.01)
A01N 37/52 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 43/42 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
A01N 43/60 (2006.01)
A01N 43/653 (2006.01)
A01N 43/713 (2006.01)
A01N 43/76 (2006.01)
A01N 43/78 (2006.01)
A01N 43/80 (2006.01)
A01N 43/82 (2006.01)
A01N 47/20 (2006.01)
Priorité
EP 19158312 20.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/053463 11.02.2020
Publication PCT
WO2020/169414 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → BASF Agricultural Solutions Deutschland GmbH, Speyerer Straße 2, 67117 Limburgerhof, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

REINHARD, Robert

67117 Limburgerhof, DE

GEWEHR, Markus

67117 Limburgerhof, DE

SOERGEL, Sebastian

67117 Limburgerhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.