COMPLÉMENT ALIMENTAIRE
Brevet européen · EP3927183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927183
- Numéro de demande
- EP20713704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 17/60 (2016.01)A23L 33/105 (2016.01)A23L 33/11 (2016.01)A23L 33/115 (2016.01)A23L 33/12 (2016.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/FR2019/001820 22.02.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050330 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169936 27.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
PRADELLES, Rémi
34090 MONTPELLIER, FR
DELBRUT, Antoine
34090 MONTPELLIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.