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Brevet européen · EP3927184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927184
- Numéro de demande
- EP20705957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 27/00 (2016.01)A23L 27/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 19158698 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054153 18.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169553 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
SPICKERMANN, Dominik
22083 Hamburg, DE
KLEIST, Catharina
21075 Hamburg, DE
TU, Loi Gia
70619 Stuttgart, DE
VAN RHEENEN, Mathilde
28213 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.