ZERLEGBARER SCHMUCKARTIKEL
Brevet européen · EP3927208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927208
- Numéro de demande
- EP20709716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)A44C 9/00 (2006.01)A44C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900002325 18.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/051301 17.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/170107 27.08.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 3 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
15048 Valenza (AL), IT
15048 Valenza (AL), IT
Inventeur
15048 Valenza (AL), IT
15048 Valenza (AL), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.