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Brevet européen · EP3927209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927209
- Numéro de demande
- EP20707073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)A45D 1/02 (2006.01)A45D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902443 22.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054791 24.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169849 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
NELSON, James Robert
Birmingham B16 0QZ, GB
HOLLAND, Janusz Lucien
Birmingham B16 0QZ, GB
SOREN, Suraj
Birmingham B16 0QZ, GB
DEBENEDICTIS, Alfredo
Birmingham B16 0QZ, GB
HUGHES, Mark Christopher
Birmingham B16 0QZ, GB
HARRIS, Martin Malcolm
Birmingham B16 0QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.