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Brevet européen · EP3927288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927288
Numéro de demande
EP19716987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
29 déc. 2021
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/58 (2006.01)
Priorité
IT 201800003961 26.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052172 18.03.2019
Publication PCT
WO2019/186319 03.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Fondazione Istituto Italiano di Tecnologia

Via Morego 30, 16163 Genova, IT

INAIL - Istituto Nazionale per l'Assicurazione contro gli Infortuni

Via IV Novembre, 244, 00187 Roma, IT

Inventeur

TRAVERSO, Simone

16165 Genova, IT

LINCE, Andrea

15064 Fresonara (Alessandria), IT

LAFFRANCHI, Matteo

16128 Genova, IT

DE MICHIELI, Lorenzo

16148 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.