WOHLSCHMECKENDE FORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP3927315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927315
- Numéro de demande
- EP20714040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201962807871 P 20.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/018762 19.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/172232 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 19 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
SINGH, Paramjit
Mumbai 400703, IN
PANDA, Debendra, Kumar
Mumbai 400703, IN
PRICE, Jeffrey, Ellis
Kalamazoo, MI 49007, US
BADHAN, Atul, Chhagan
Mumbai 400703, IN
CUNNINGHAM, Nicholas, Finn
Kalamazoo, MI 49007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.