STERILISATIONSPARTIKEL MIT EINEM STERILISATIONSMATERIAL

Brevet européen · EP3927382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927382
Numéro de demande
EP20709721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61L 2/20 (2006.01)
A01N 25/08 (2006.01)
A61L 2/235 (2006.01)
Priorité
US 201962807393 P 19.02.2019
US 201962949612 P 18.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/051385 19.02.2020
Publication PCT
WO2020/170159 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 20 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.02.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

DELOX - Investigação, Processos e Equipamentos Cientificos, Lda

DNA Cascais Cruz da Popa Alcabideche, 2645-449 Cascais, PT

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

MUSA, Fadhil, Yussof

2645-449 Cascais, PT

ANTUNES, Fernando, José Nunes

2645-449 Cascais, PT

DA SILVA, João, Manuel Pires

2645-449 Cascais, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.