MEMBRANE

Brevet européen · EP3927389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927389
Numéro de demande
EP20710235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/06 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 15/22 (2006.01)
Priorité
FR 1901812 22.02.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050290 18.02.2020
Publication PCT
WO2020/169913 27.08.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 29 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.06.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

Les Laboratoires Osteal Medical

69 rue de la Belle Etoile Paris Nord II, 95957 Roissy Aeroport CDG, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MIGONNEY, Véronique

95600 EAUBONNE, FR

BLANQUAERT, Daniel

75008 PARIS, FR

LEROUX, Amélie

95120 ERMONT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.