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Brevet européen · EP3927392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927392
Numéro de demande
EP20706704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
GB 201902414 22.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/054544 20.02.2020
Publication PCT
WO2020/169769 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Danby Medical Ltd

87 Richford Street, London W6 7HJ, GB

Inventeur

LACY, Graham

London SW12 8LE, GB

DANBY, John

Essex CO6 2AS, GB

TAAL, Stefan

London SW15 5HY, GB

REVELLAT, Hugo

London W12 8AX, GB

KANELLOPOULOS, Vasilios

1256 Geneva

FISCHER, Karsten

London SW8 1DF, GB

LACY, Thomas

London SW12 8LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.