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Brevet européen · EP3927455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927455
Numéro de demande
EP20706488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 3/02 (2006.01)
B01J 3/03 (2006.01)
B01J 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 202019100988 U 21.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/054598 21.02.2020
Publication PCT
WO2020/169791 27.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 13 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 13.02.2026

  3. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  4. 4 nov. 2025

    Rectifié

    Titulaire
    Mikrowellen Labor Technik AG, Auerstrasse 17/19, 9435 Heerbrugg, Allemagne → Mikrowellen Labor Technik AG, Auerstrasse 17/19, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 04.11.2025

  5. 14 oct. 2025

    Transféré

    Titulaire
    MLS Mikrowellen-Labor-Systeme GmbH, Auenweg 37, 88299 Leutkirch, Allemagne → Mikrowellen Labor Technik AG, Auerstrasse 17/19, 9435 Heerbrugg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.10.2025

  6. 7 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  7. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Mikrowellen Labor Technik AG

Auerstrasse 17/19, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

LAUTENSCHLÄGER, Werner

88299 Leutkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.