GUIDE-BARRE
Brevet européen · EP3927486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927486
- Numéro de demande
- EP20706594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 13/02 (2006.01)B23B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 2132019 19.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/051353 19.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/170134 27.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 23 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.