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Brevet européen · EP3927504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927504
- Numéro de demande
- EP20712523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25J 15/02 (2006.01)B25B 5/02 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)B25B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019107557 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057244 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193279 01.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
SCHNEIDER, Helge
74336 Brackenheim-Hausen, DE
WOHLFAHRT, Jens
97980 Bad Mergentheim, DE
BECKER, Ralf
71672 Marbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.