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Brevet européen · EP3927605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927605
- Numéro de demande
- EP20709661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 2 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B62D 59/04 (2006.01)B60P 3/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902281 19.02.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050399 19.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169972 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.09.2024 → 02.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
HARRISON, Jonathan
Wherstead IPSWICH IP9 2BB, GB
TAO, Yuxian
ABERDEEN AB10 7BQ, GB
HAWKINS, Ben
Wherstead IPSWICH IP9 2BB, GB
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