KREISELSTABILISATOR

Brevet européen · EP3927614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927614
Numéro de demande
EP20800351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 39/04 (2006.01)
G01C 19/24 (2006.01)
G01C 19/30 (2006.01)
Priorité
NO 20191256 21.10.2019
Demande PCT
PCT/NO2020/050257 19.10.2020
Publication PCT
WO2021/080437 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

SLEIPNER MOTOR AS

Sleipner Motor AS

Arne Svendsensgt. 6-8, 1612 Fredrikstad, NO

Inventeur

HUSEKLEPP, Kjetil

1606 Fredrikstad, NO

HAUGOM, Frode

0586 Oslo, NO

SKAUEN, Ronny

1614 Fredrikstad, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.