PIROCTON OLAMIN-REKRISTALLISATION

Brevet européen · EP3927690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927690
Numéro de demande
EP20707012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/89 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
C07C 215/08 (2006.01)
Priorité
IN 201911006542 19.02.2019
EP 19218774 20.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/054131 17.02.2020
Publication PCT
WO2020/169544 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Clariant International AG

Clariant International Ltd

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

ENDRES, Andreas

89264 Weißenhorn, DE

METHA, Hiten

Ahmedabad 380015 Gujarat, IN

MULLER, Thierry

9026 Ettelbruck, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.