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Brevet européen · EP3927795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927795
- Numéro de demande
- EP20758876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C10M 149/14 (2006.01)C10M 133/04 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C10L 1/2387 (2006.01)C10L 10/04 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962808595 P 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/017590 11.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/172001 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 30 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
ZHAO, Haibo
The Woodlands, Texas 77381, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.