WINDTURBINE

Brevet européen · EP3927963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927963
Numéro de demande
EP20714852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
F03D 80/00 (2016.01)
Priorité
EP 19164710 22.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/056201 09.03.2020
Publication PCT
WO2020/193113 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Siemens Gamesa Renewable Energy A/S

Borupvej 16, 7330 Brande, DK

Inventeur

DAMGAARD, Steen

7400 Herning, DK

HAWKINS, Samuel H.

7100 Vejle, DK

NIELSEN, Rune

7430 Ikast, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.