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Brevet européen · EP3928103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3928103
- Numéro de demande
- EP20713393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01P 15/093 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)G01D 5/353 (2006.01)G01L 1/24 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022593 18.02.2019NL 2023232 29.05.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050094 18.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/171700 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
MEIJER, Eric
2497 GC DEN HAAG, NL
KNOPPERS, Germán Enrique
2497 GC DEN HAAG, NL
KOUMANS, Yorick
2497 GC DEN HAAG, NL
MEULBLOK, Bastiaan
2497 GC DEN HAAG, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.