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Brevet européen · EP3928165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3928165
- Numéro de demande
- EP20705722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/12 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 19158679 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054590 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169786 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.