SCHALTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3928337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3928337
Numéro de demande
EP20704010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01H 1/20 (2006.01)
H01H 1/54 (2006.01)
Priorité
DE 102019203956 22.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/053063 07.02.2020
Publication PCT
WO2020/192994 01.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 25 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

BOGNER, Wolfgang

92331 Parsberg, DE

HOFMEISTER, Lothar

92318 Neumarkt, DE

BRANDL, Wilhelm

90518 Altdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.