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Brevet européen · EP3928338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3928338
- Numéro de demande
- EP20707001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01H 3/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019204443 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054040 17.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/200565 08.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
NIKOLIC, Paul Gregor
91058 Erlangen, DE
KOSSE, Sylvio
91052 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.