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Brevet européen · EP3928344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3928344
Numéro de demande
EP20718152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01H 33/12 (2006.01)
H01H 33/666 (2006.01)
H01H 3/42 (2006.01)
H01H 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019204417 29.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057928 23.03.2020
Publication PCT
WO2020/200864 08.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 4 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  4. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 12 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2023

  6. 31 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2023

  7. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

RATKA, Martin

61381 Friedrichsdorf, DE

PESCH, Daniel

63477 Maintal, DE

ZLYDNIK, Rene

04934 Hohenleipisch, DE

HOHMANN, Stefan

60439 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.