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Brevet européen · EP3928746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3928746
Numéro de demande
EP21182310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
29 déc. 2021
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 91293 P 22.08.2008
US 429040 23.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

MEIRI, Oded

IRVINE, CA, 92614, US

ALON, David

IRVINE, CA, 92614, US

BENICHOU, Netanel

IRVINE, CA, 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.