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Brevet européen · EP3928773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3928773
Numéro de demande
EP20758435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
2 avr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/70 (2006.01)
A61F 7/02 (2006.01)
A61L 15/00 (2006.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
Priorité
JP 2019026594 18.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/005844 14.02.2020
Publication PCT
WO2020/170978 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Hisamitsu Pharmaceutical Co. Inc.

Hisamitsu Pharmaceutical Co., Inc.

408, Tashirodaikan-machi, Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Inventeur

NAKASHIMA Kentaro

Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

TSURUSHIMA Keiichiro

Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

YOSHINAGA Takaaki

Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.