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Brevet européen · EP3928863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3928863
- Numéro de demande
- EP21191451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2018
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 20/04 (2006.01)B01J 20/06 (2006.01)B01J 20/14 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01J 20/32 (2006.01)C02F 1/28 (2023.01)C02F 1/40 (2023.01)C09K 3/32 (2006.01)E02B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NO 20170399 17.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18728731
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
M Vest Water AS
5059 Bergen, NO
Inventeur
MUNDHEIM, Atle
N-5632 Omastrand, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.