RIEMENSPLEISSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3928959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3928959
- Numéro de demande
- EP21186720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)F16G 3/00 (2006.01)F16G 3/10 (2006.01)F16G 3/16 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29K 27/06 (2006.01)B29K 75/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562262905 P 03.12.2015
- Divisionnaire de
- EP16871633
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 25 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
VAN'T SCHIP, Johannes Stefanus
Ionia, Michigan, 48846, US
PETTINGA, Mark Steven
Hudsonville, Michigan, 49426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.