FAHRZEUGLAMPE MIT EINEM LICHTLEITER

Brevet européen · EP3929034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3929034
Numéro de demande
EP21179361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2021
Publié
29 déc. 2021
Délivré
5 juil. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/26 (2006.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 43/15 (2018.01)
F21S 43/239 (2018.01)
F21S 43/241 (2018.01)
F21S 43/243 (2018.01)
F21S 43/249 (2018.01)
F21S 43/40 (2018.01)
Priorité
JP 2020107563 23.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

STANLEY ELECTRIC CO., LTD.

2-9-13, Nakameguro, Meguro-ku,, Tokyo 153-8636, JP

Inventeur

YOSHIWARA, Satoshi

Tokyo, 153-8636, JP

YAMAMOTO, Tomoyuki

Tokyo, 153-8636, JP

NAGAFUCHI, Daisuke

Tokyo, 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.