DIFFERENZIALGETRIEBE UND AGV
Brevet européen · EP3929064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929064
- Numéro de demande
- EP20818056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 11/04 (2006.01)B60K 17/16 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910494728 06.06.2019CN 201920858917 U 06.06.2019CN 202010322808 22.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/087264 27.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/244341 10.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
YU, Wentao
Hangzhou, Zhejiang 310051, CN
WU, Chao
Hangzhou, Zhejiang 310051, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.