RAUPENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3929066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3929066
Numéro de demande
EP19915946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2019
Publié
29 déc. 2021
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62D 55/08 (2006.01)
B62D 55/125 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/006019 19.02.2019
Publication PCT
WO2020/170326 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

UEKI, Tomohiro

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

SHIBUKAWA, Takeshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

MORITA, Tomoharu

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

IWABUCHI, Yutaro

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

YAMABUKI, Taira

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

SUGIYAMA, Koki

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.