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Brevet européen · EP3929200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929200
- Numéro de demande
- EP20878912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C07F 7/30 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019193284 24.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040068 26.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/080019 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 19 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Niizuma Wasner GmbH, Patentanwaltsbüro, Lörracherstrasse 122, 4125 Riehen 1
Publié dans Swissreg le 19.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Hakodate-shi, Hokkaido 042-0958, JP
Hakodate-shi, Hokkaido 042-0958, JP
Hakodate-shi, Hokkaido 042-0958, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.