POLYMERES AMINO(METH)ACRYLAT
Brevet européen · EP3929256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929256
- Numéro de demande
- EP20181391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09D 11/107 (2014.01)C08F 290/06 (2006.01)C09D 4/06 (2006.01)C08G 73/02 (2006.01)C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)C09D 155/00 (2006.01)C08F 222/10 (2006.01)C09D 11/30 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
DE WAELE, Luc
9400 Denderwindeke, BE
CAPPELLE, Steven
9400 Ninove, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.