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Brevet européen · EP3929275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3929275
Numéro de demande
EP20759901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 3/06 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019030374 22.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/005980 17.02.2020
Publication PCT
WO2020/171001 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 27 mai 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 27 mai 2026

    Transféré

    Titulaire
    Ushio Denki Kabushiki Kaisha, 1-6-5, Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8150, Japon → Zeon Corporation, 6-2, MARUNOUCHI 1-CHOME, CHIYODA-KU, TOKYO JAPAN 1008246, Japon
    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  4. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  5. 10 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  6. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Zeon Corporation

6-2, MARUNOUCHI 1-CHOME, CHIYODA-KU, TOKYO JAPAN 1008246, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HIROSE,Kenichi

Tokyo 100-8150, JP

KOYANAGI,Hiroshi

Tokyo 100-8150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.