GITTER MIT EINEM STRUKTURELLEN ELEMENT
Brevet européen · EP3929370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929370
- Numéro de demande
- EP21178821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04C 2/42 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)E04H 17/14 (2006.01)E04B 1/19 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025847 17.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 15 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Kleuskens, Niek
Geleen, NL
Habets, Luc
Roosteren, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.