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Brevet européen · EP3929455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929455
- Numéro de demande
- EP21191432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16C 17/10 (2006.01)F04B 53/00 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)F04D 29/046 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F04D 29/047 (2006.01)F04D 29/06 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014259066 22.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15873103
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Shinya
Tokyo, 105-8587, JP
YASU, Satoshi
Tokyo, 105-8587, JP
HOSOE, Takeshi
Tokyo, 105-8587, JP
TOKUNAGA, Yuichiro
Tokyo, 105-8587, JP
CHIBA, Keiichi
Tokyo, 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.