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Brevet européen · EP3929476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3929476
Numéro de demande
EP20759075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
1 mai 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019029199 21.02.2019
JP 2019112426 18.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/002715 27.01.2020
Publication PCT
WO2020/170721 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

HISHIYA Kohei

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.