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Brevet européen · EP3929498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929498
- Numéro de demande
- EP20759706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/00 (2018.01)F24F 11/72 (2018.01)F24F 7/013 (2006.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 11/61 (2018.01)F24F 11/30 (2018.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 25/12 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201930139 19.02.2019
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070047 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/169857 27.08.2020
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BACH-ESTEVE BURCH, Albert
08150 Parets Del Vallés (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.