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Brevet européen · EP3929505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929505
- Numéro de demande
- EP20759184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 43/00 (2006.01)F25B 43/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019029005 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000283 08.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/170627 27.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
HOSOKAWA Kouji
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.