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Brevet européen · EP3929659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929659
- Numéro de demande
- EP21181379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G03G 9/087 (2006.01)G03G 9/097 (2006.01)G03G 9/093 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020109990 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
OOKUBO, Kenji
Tokyo, 146-8501, JP
YOSHIDA, Yu
Tokyo, 146-8501, JP
KENMOKU, Takashi
Tokyo, 146-8501, JP
SHIMODA, Taku
Tokyo, 146-8501, JP
KAWAMURA, Masashi
Tokyo, 146-8501, JP
MASUMOTO, Akane
Tokyo, 146-8501, JP
TOYODA, Takayuki
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.