COMPUTER ZUR BERECHNUNG EINES COMPILING-VERFAHRENS UND SYSTEM MIT PARTIELLER SYNTHETISIERUNG VON QUANTENCOMPUTERKONFORMEN QUANTENSCHALTUNGEN

Brevet européen · EP3929827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3929827
Numéro de demande
EP20305707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06N 10/20 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Bull SAS

Rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes-sous-Bois, FR

Inventeur

MARTIEL, Simon

78000 VERSAILLES, FR

GOUBAULT DE BRUGIÈRE, Timothée

78290 CROISSY S/SEINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.