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Brevet européen · EP3929882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3929882
Numéro de demande
EP20758555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G07C 9/27 (2020.01)
G07C 9/25 (2020.01)
G07C 9/20 (2020.01)
G07C 9/00 (2020.01)
G07C 9/37 (2020.01)
G07C 9/38 (2020.01)
Priorité
CN 201910119460 18.02.2019
CN 201910703803 31.07.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/075615 17.02.2020
Publication PCT
WO2020/169005 27.08.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

SHI, Zhiping

Hangzhou Zhejiang 310051, CN

LU, Qifei

Hangzhou Zhejiang 310051, CN

CHEN, Xin

Hangzhou Zhejiang 310051, CN

ZHANG, Mingming

Hangzhou Zhejiang 310051, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.