PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE FABRICATION DE PÔLES D AIMANTS
Brevet européen · EP3929951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929951
- Numéro de demande
- EP21177559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01F 41/02 (2006.01)H02K 15/03 (2025.01)H02K 21/24 (2006.01)H02K 1/27 (2022.01)H02K 1/30 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H01F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006644 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
KOLEHMAINEN, Jere
76410 Saint-Aubin-lès-Elbeuf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.