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Brevet européen · EP3930100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930100
Numéro de demande
EP21180542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2021
Publié
29 déc. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01R 4/30 (2006.01)
H01R 4/34 (2006.01)
H01R 9/22 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 105/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020107780 23.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome, Minato-ku,, Tokyo, JP

Inventeur

YAMANASHI, Daisuke

Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1421, JP

SONE, Takashi

Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1421, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.