DREHBARE VERBINDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3930117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930117
Numéro de demande
EP20758822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
5 juin 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 35/04 (2006.01)
B60R 16/027 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019029818 21.02.2019
JP 2019029819 21.02.2019
JP 2019039467 05.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/006525 19.02.2020
Publication PCT
WO2020/171121 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Furukawa Automotive Systems Inc.

1000, Amago Koura-cho, Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

Furukawa Electric Co., Ltd.

6-4, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP

Inventeur

HASEGAWA, Yuya

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

HIRAI, Syuji

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

UTSUNOMIYA, Hirofumi

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.