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Brevet européen · EP3930220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930220
Numéro de demande
EP20315313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04B 10/116 (2013.01)
F16P 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

IMRA Europe S.A.S.

220, Rue Albert Caquot, 06904 Sophia Antipolis, FR

Inventeur

Bendahan, Rémy

06160 Juan Les Pins, FR

Bougnoux, Sylvain

06220 Vallauris, FR

Nakano, Yuta

06560 Valbonne, FR

Fujita, Takeshi

Saburomaru, 5-7-24, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.