CODIERUNGSVERFAHREN UND -VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3930322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930322
Numéro de demande
EP21170332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2013
Publié
29 déc. 2021
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04N 19/11 (2014.01)
H04N 19/463 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/593 (2014.01)
Priorité
CN 201210018036 19.01.2012
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

LAI, Changcai

Shenzhen, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.