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Brevet européen · EP3930346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930346
Numéro de demande
EP20181325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

Bonke, Karsten

DK-2765 Smørum, DK

Mortensen, Thomas

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.